Séances, décisions et arrêtés

Pour régler les questions publiques blésoises, le conseil municipal se réunit pour voter des délibérations, rendre des avis et émettre des vœux. Le maire prend également des arrêtés fixant des règles locales et des décisions.

Séances du conseil municipal

Le conseil municipal est tenu de se réunir au moins une fois par trimestre. À Blois, il se réunit huit fois par an. Les séances se déroulent à l’Hôtel de Ville et sont publiques.

Pendant la crise sanitaire liée au coronavirus, certaines séances peuvent n’être accessibles que par retransmission vidéo en direct, pour éviter un rassemblement du public, et se tenir au Jeu de Paume, pour un meilleur respect de la distanciation physique.

Mandature 2020–2026 :

Mandature 2014–2020 :

Recueil des actes administratifs

Tous les trois mois, les délibérations du conseil municipal, les décisions du maire et les arrêtés municipaux à portée générale sont rassemblés dans un recueil des actes administratifs. Ces recueils sont à disposition du public, ci-dessous ou à l’Hôtel de Ville et dans les mairies annexes, aux horaires d’ouverture habituels.

Extraits des actes administratifs

Décisions réglementaires liées à la pandémie de Covid-19

L’ordonnance № 2020-391 du 1er avril 2020 prévoit le fonctionnement et la gouvernance des collectivités et de leurs groupements pendant la crise sanitaire. Cette ordonnance vise notamment à :

  • renforcer les pouvoirs des exécutifs locaux en période de crise afin de permettre la continuité de l’action publique sans être obligé de réunir physiquement les assemblées délibérantes ;
  • coupler ce renforcement de pouvoirs par des règles d’information des élu·es ;
  • permettre néanmoins la tenue d’assemblées délibérantes qui s’avéreraient indispensables, à distance.

En application de cette ordonnance, le maire a pris les décisions ci-dessous.