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Séances du conseil municipal
… Conseil municipal, conseil municipal, séance, séances … # conseil municipal Séances du conseil municipal Pour régler les …
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Arrêtés, décisions et délibérations municipales
… Conseil municipal, Administration, affichage légal, RAA, recueil des actes administratifs, … publications … # conseil municipal # administration Arrêtés, décisions et délibérations municipales Le conseil municipal vote des délibérations, rend des avis et émet des vœux. Le maire …
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Prévention et sécurité
… via une politique associant toutes les parties impliquées dans la sécurité : les polices municipale et nationale, les actrices et acteurs sociaux, les associations locales et les citoyennes … des arrêtés de police du maire, elle constate par procès verbal les non respects à ces arrêtés municipaux, les infractions au code de la route, les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes, … les autorisations d’occupation à fins commerciales (marchés, terrasses) sont gérées par le service municipal Places et Marchés et non par la police municipale ; les demandes liées à l’organisation de …
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De 0 à 3 ans
… L’admission d’un tout-petit pour un accueil régulier est décidée par la conseillère ou le conseiller municipal en charge de la Petite enfance, sur proposition de la commission d’admission. L’admission …