Recherche
-
Permis de construire, modification de permis
… … Permis de construire, modification de permis Accéder aux formulaires sur Service-public.fr Permis de … Pour les travaux relevant du champ d’application du permis de construire et ne consistant pas en la construction ou l’agrandissement ou l’aménagement d’une maison individuelle ou ses annexes vous devez déposer une demande de permis de construire. Nombre …
-
Certificat de vie
… … Certificat de vie Les organismes étrangers qui ont besoin de vérifier périodiquement la situation de leurs usagères et usagers, et notamment le non-décès, sont invités à demander la … de 48 heures, attestant que la personne concernée est vivante, ou un certificat de présence à la maison de retraite ou en maison d’arrêt de moins de 48 heures, certificat restitué à la personne …
-
Inscription aux structures de la petite enfance
… … Inscription aux structures de la petite enfance …
-
Déclaration préalable à des travaux
… préalable à des travaux Accéder aux formulaires sur Service-public.fr Quel dossier constituer ? La déclaration préalable comporte un dossier composé d’un formulaire et de pièces techniques (plan de situation, plan de masse, descriptif des travaux, photographies, … les démarches d’urbanisme (sélectionnez l’option « DP » comme « déclaration préalable (pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI) ». Et ensuite ? Le délai d’instruction est d’un mois, ou …
-
Demande d’accompagnement pour le numérique
… Numérique … # numérique Demande d’accompagnement pour le numérique La Ville vous propose un accompagnement pour le numérique, dans les Espaces Mirabeau et Quinière–Rosa-Parks. Vous trouverez des renseignements, des contacts et un formulaire de demande ci-dessous. Domaines d’accompagnement Notre conseillère numérique peut vous accompagner … Renseignements Vous souhaitez obtenir plus d’informations avant de vous inscrire ? Contactez la Maison de quartier la plus proche de vous : Espace Mirabeau Espace Quinière–Rosa-Parks Demander un …
-
Trottoirs fleuris
… … Trottoirs fleuris Fleurir le trottoir au pied de son mur pour embellir la ville : vous aussi, participez à cette démarche, qui prolonge l’engagement de la Ville pour … étiez inscrit·e ci-dessous. Votre participation Dans quelle situation êtes-vous ? * J’habite une maison et j’en suis propriétaire J’habite une maison, j’en suis locataire et j’ai l’accord écrit …
-
Location de salle
… Associations, Professionnel·les … Location de salle Salle Beauce (Maison municipale de Vienne) — 1 rue Dupré Caractéristiques Superficie : 337 m² … au décret du 15 décembre 1998 dit « décret discothèque » spécifique aux lieux diffusant de la musique amplifiée, le niveau moyen sonore de la salle Beauce a été limité à 105 décibels et le …
-
Demande de publicité ou d’enseigne
… enseigne … Demande de publicité ou d’enseigne Publicité et enseignes : quelle est la réglementation ? L'implantation de panneaux publicitaires tout comme l'installation d'enseignes …
-
Permis de démolir
… … Permis de démolir Accéder aux formulaires sur Service-public.fr Dans quels cas dois-je déposer une demande de permis de démolir ? Vous devez déposer une demande de permis de démolir lorsque vous souhaitez … votre dossier ? Vous pouvez : le déposer directement sur place auprès du service (consultez la carte et les horaires sur la fiche du service de l’Urbanisme réglementaire ) ; l’envoyer par voie …
-
Déclaration de chien potentiellement dangereux
… chiens … Déclaration de chien potentiellement dangereux Rappel de la législation La loi du 6 janvier 1999 classe les chiens susceptibles d’être dangereux en …