Recherche
-
Recensement citoyen
… … Recensement citoyen Cette formalité est obligatoire pour tous les jeunes, garçons et filles, de nationalité …
-
Contributions liées à l’urbanisme
… taxe d’archéologie préventive avec service-public.fr et dans les documents à télécharger ci-après. Participation pour le financement de l’assainissement collectif Dans les zones d’assainissement collectif, une participation pour le financement de l’assainissement collectif (Pfac) est exigible. Elle s’élève à …
-
Trottoirs fleuris
… saisissez les coordonnées avec lesquelles vous vous étiez inscrit·e ci-dessous. Votre participation Dans quelle situation êtes-vous ? * J’habite une maison et j’en suis propriétaire … par tous les habitants et habitantes de la ville. Article 2 – Conditions de participation Pour participer à l’opération « Trottoirs fleuris », il faut habiter Blois et : habiter une maison et en …
-
Appel à projets pour le contrat de ville
… développement économique, de renouvellement urbain et de cohésion sociale, et instaure un Conseil citoyen qui assure la participation de toutes et tous, habitants et acteurs locaux, à l’élaboration, au suivi et à …
-
Aître et église Saint-Saturnin
… ni parrainée, par Facebook, Google, Apple ou Microsoft ou tout autre société. Conditions de participation. Ce tirage est ouvert à toute personne physique, disposant d’un accès à Internet ainsi que d’une adresse électronique valide ou d’une adresse postale, et résidente en France. Pour participer, il faut devenir donateur de la collecte de dons pour la restauration de l’aître …
-
Mairie annexe de Blois-Vienne
… de vie , attestation d’accueil , légalisation de signature et certification conforme, recensement citoyen , inscription sur la liste électorale , livrets de famille , délivrance de copies …
-
Mairie annexe Nord
… de vie , attestation d’accueil , légalisation de signature et certification conforme, recensement citoyen , inscription sur la liste électorale , livrets de famille , délivrance de copies d’actes …
-
Certificat d’urbanisme
… au droit de propriété (existence d’un droit de préemption urbain), la liste des taxes et participations d’urbanisme ; le second est un certificat d’urbanisme opérationnel. Il indique en plus … que les prescriptions d’urbanisme, les servitudes d’utilité publique, le régime des taxes et des participations d’urbanisme applicables au terrain n’ont pas changé. Vous devez faire votre demande par … délai de validité d’un certificat d’urbanisme, les dispositions d’urbanisme, la liste des taxes et participations d’urbanisme et les limitations administratives au droit de propriété existant à la date …
-
ALCV (association de loisirs et culture en Vienne)
… affiliée à la fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture de la région Centre, et participe à la vie du réseau national, la confédération des MJC de France. …
-
Hôtel de Ville
… de vie , attestation d’accueil , légalisation de signature et certification conforme, recensement citoyen , inscription sur la liste électorale , livrets de famille , délivrance de copies d’actes …