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Déclaration de nid de frelons asiatiques
… sur le continent européen, les frelons asiatiques prolifèrent à grande vitesse et représentent un risque majeur pour les abeilles, dont il est friand : il est capable d’en tuer deux, toutes les trois …
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Certificat d’urbanisme
… , secteur sauvegardé, etc.), les servitudes d’utilité publique (plan de prévention des risques d’inondation, zone de protection des monuments historiques, etc.), les limitations …
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Déclaration de travaux de clôture
… zonage et le règlement du plan local d’urbanisme intercommunal ainsi que le plan de prévention du risque d’inondation sur le site internet de la préfecture si vous êtes en zone inondable. Si des …
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Appel à candidature pour l’accueil de cirques en 2024
… de retrait immédiat du titre d’occupation. Le titulaire exploite les lieux mis à disposition à ses risques et périls. Il fera son affaire de l’obtention de toutes les autorisations administratives …
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Demande de logement
… (recto-verso en cours de validité), pour le titulaire et le cotitulaire et toute personne majeure faisant partie du foyer, vous êtes réfugié·e : récépissé de demande de titre de séjour valant … d’enregistrement du Pacs, carte d’identité ou titre de séjour pour chacune des personnes majeures à loger, extrait d’acte de naissance des enfants en l’absence de livret de famille, si vous … de la Caf justifiant du rattachement des enfants mineurs ou déclaration d’impôts pour les enfants majeurs, décision du juge justifiant la garde exclusive ou la garde alternée, si vous êtes divorcé·e : …