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Arrêtés, décisions et délibérations municipales
… Conseil municipal, Administration, affichage légal, RAA, recueil des actes administratifs, publications … # conseil municipal # administration Arrêtés, décisions et délibérations municipales Le conseil municipal vote des délibérations, rend des avis et émet des vœux. Le maire prend également des arrêtés fixant … commercial — Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat dans lequel s’exerce le droit de préemption commercial 22 mai 2018 — Délibérations et arrêtés Délibération relative aux …
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Accès aux documents administratifs
… … # administration Accès aux documents administratifs Toute personne qui en fait la demande a le droit d’obtenir la communication de documents administratifs. Quels documents sont concernés ? Cela … Si vous souhaitez accéder à un document administratif de la Ville de Blois que vous vous estimez en droit d’obtenir, vous pouvez contacter la personne responsable de l’accès aux documents administratifs … 51 46 Ressources Page « Accès aux documents administratifs » de Service-public.fr Extrait du code des relations entre le public et l’administration, sur Légifrance Page de la Cada sur les démarches …
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Ciné Marmots
… et reflètent la diversité et la richesse du cinéma contemporain, pour émerveiller à tout âge dès 3 ans. À propos de Ciné Marmots Il nous tient à cœur d’accompagner les jeunes cinéphiles dans leur expérience de la salle de cinéma, afin que toutes et tous deviennent des spectatrices et des spectateurs actifs et attentifs . En tant que pratique culturelle, le cinéma dès le plus jeune âge …