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Arrêtés, décisions et délibérations municipales
… Conseil municipal, Administration, affichage légal, RAA, recueil des actes administratifs, … publications … # conseil municipal # administration Arrêtés, décisions et délibérations municipales Le conseil municipal vote des délibérations, rend des avis et émet des vœux. Le maire …
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Réaménagement de la rue du Bourg-neuf : demande d’indemnisation pour le commerce et l’artisanat
… réaménagée : l’axe sera apaisé et les déplacements piétons et cyclistes seront favorisés. Le conseil municipal a validé le principe d’une indemnisation amiable pour le commerce et l’artisanat situé dans …
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Accès aux documents administratifs
… non plus les documents d’archive de la Ville, que vous pouvez demander en contactant les Archives municipales . Enfin, cela ne concerne pas les documents non achevés, ceux dont le contenu particulier …
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Commerce et Artisanat
… Consultez notre documentation . Voici également des liens susceptibles de vous intéresser : Service municipal du Développement commercial Boutique éphémère de fin d’année Pose de nouvelle enseigne ou de … et dans le respect de l’article L3132-26, une ouverture exceptionnelle a été autorisée par le conseil municipal pour les dimanches suivants en 2024 : pour les établissements de commerce de détail …
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Sobriété : la Ville et Agglopolys amplifient leur action
… d’accueil, casques et haut-parleurs ainsi que l’équipement en visioconférence de la salle du conseil municipal. Opération cofinancée par l’Union européenne. L’Europe s’engage en région Centre-Val de …